ACCESS PORTAL TO TAX (France) S.A.R.L. En abrégé : A.P.T. (France)
Numéro de dépôt :
3006152
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2010
Présentation de la marque WAP
Déposée le 9 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS PORTAL TO TAX (France)En abrégé : A.P.T. (France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS PORTAL TO TAX (France)En abrégé : A.P.T. (France domicilié(e) 12, QUAI PAPACINO, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 805 562 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS PORTAL TO TAX (France) En abrégé : A.P.T. (France) - France.
La marque WAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAP est expirée depuis le 9 février 2010.
ACCESS PORTAL TO TAX (France)En abrégé : A.P.T. (France a également déposé les autres marques suivantes : WARPI , WORLD ACCESS PORTAL , ACCESS PORTAL
ACCESS PORTAL TO TAX (France) S.A.R.L. En abrégé : A.P.T. (France) - 12, QUAI PAPACINO, 06300 NICE - France - SIREN 390805562
ACCESS PORTAL TO TAX (France) En abrégé : A.P.T. (France) - France
Inscription le 22 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371583 - Publication au BOPI 2003-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) pour les services de publicité, de gestion des affaires commerciales, d'informations ou de renseignements d'affaires. Publicité, gestion des affaires commerciales. Informations ou renseignements d'affaires, gestion des fichiers informatiques Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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